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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS
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ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS
CONCEPT FRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
3925552
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS de CONCEPT FRUITS

Présentation de la marque ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS

Déposée le 6 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS domicilié(e) ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT FRUITS, Mme MERMET MONIQUE domicilié(e) ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France.

La marque ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS est expirée depuis le 6 juin 2022.

CONCEPT FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : ROGER DESCOURS , COMPTOIR DU CHATAIGNIER , ROGER DESCOURS BIO , ROGER DESCOURS RESTAURATION , Marron Chef , CROC'MARRON , MARRONS DE FRANCE , AUTHENTIQUES MARRONS GLACES DE L'ARDECHE , AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE , Les Marrons Cuisinés Prêts à savourer


CONCEPT FRUITS, SAS - ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 404055725


CONCEPT FRUITS, Mme MERMET MONIQUE - ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Châtaignes conservées, congelées, séchées et cuites ; gelées de châtaignes, confitures de châtaignes, compotes de châtaignes ; châtaignes conservées, châtaignes cuites, pulpes de châtaignes, plats cuisinés à base de châtaignes, purées biologiques de châtaignes, mousses de châtaignes. Tous ces produits étant des châtaignes ou fabriqués à base de châtaignes conforme au cahier des charges de la demande de l'Appellation d'Origine Protégée « Châtaigne d'Ardèche » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine de châtaigne, flocons de châtaigne. Tous ces produits étant fabriqués à base de châtaignes conforme au cahier des charges de la demande de l'Appellation d'Origine Protégée « Châtaigne d'Ardèche » ;

Châtaignes fraîches. Tous ces produits étant des châtaignes conforme au cahier des charges de la demande de l'Appellation d'Origine Protégée « Châtaignes d'Ardèche ».